Le département nous fait savoir que le bassin de l’Orvanne est en vigilance sécheresse. Veuillez prendre connaissance des mesures de restriction dans le fichier PDF joint.

AP 2022 DDT SEPR 274 du 08 11 2022

Le département nous fait savoir que le bassin de l’Orvanne est en vigilance sécheresse. Veuillez prendre connaissance des mesures de restriction dans le fichier PDF joint.

Télécharger l’arrêté AP 2022 DDT SEPR 219 du 29 07 2022 v2

Telecharger : Arrête stationnement gens du voyage

Vu les conditions météorologiques, le débit des petites rivières baisse et pour certaines elles sont passées en dessous du seuil de vigilance et pour le Fusain sous le seuil d’alerte.

Un arrêté préfectoral n°2022/DDT/SEPR/157 relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau pour faire face à une pénurie, a été pris par monsieur le Préfet.
Le nouvel arrêté cadre sécheresse 2022 est en cours de signature, c’est les prescriptions de celui de 2015 qui sont applicables pour ce premier arrêté.

Télécharger l’arrêté en PDF

Liste des candidatures aux élections législatives 2022

Liste des candidatures à télécharger en PDF

Arrêté préfectoral n° 2022/SPF/PG/09 du 2 mai 2022 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

Télécharger Arrêté préfectoral 09

 

Arrêté préfectoral n° 2022/SPF/PG/03 du 1er mars 2022 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

Télécharger au format PDF

 

Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n° 2022/SPF/PG/02 du 7 février 2022 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

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Retrouvez ci joints les arrêtés relatifs aux réserves de pêche 2022 en PDF :

Arrêté préfectoral prorogation réserves

ANNEXE 1 : RESERVES

ANNEXE 2 : INTERDICTIONS

Documents à télécharger au format PDF :

Arrêté Préfectoral Ouverture de la pêche 2022

Avis de la fédération 2022

Nouvel arrêté préfectoral concernant le port du masque.

Pièce à télécharger (format PDF) :

P077_20220116-PORT DU MASQUE

Compte rendu de la séance du 16 Décembre 2021 – Conseil communautaire CCMSL

Pièces jointes à Télécharger (format PDF)

CRS du 16 decembre Partie 1

CRS du 16 decembre Partie 2

Fichiers à télécharger en PDF

P077-20211229- Port du masque

P077-20211229 -arrete mesures de police

 

Documents PDF à télécharger :

PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 1 PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 2

Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/17 du 15 décembre 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

Fichiers à télécharger (format PDF) :

arrêté 2021-17

Arrêtés préfectoraux visant à restreindre la vente de carburants et artifices pendant la période des fêtes de fin d’année.

Fichiers à télécharger (format PDF)

AP 2021-CAB-BSIR-1462 carburants

AP 2021-CAB-BSIR-1461 artifices

Compte rendu de la séance du 8 Novembre 2021

Conseil communautaire. – CCMSL

Télécharger le Compte-rendu CC 8 novembre 2021 (PDF)