Documents à télécharger au format PDF :
Decret Elections 2022
Décret no 2022-66 du 26 janvier 2022 portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République
Arrete prefectoral Janvier 2022
Nouvel arrêté préfectoral concernant le port du masque.
Pièce à télécharger (format PDF) :
Compte rendu Conseil communautaire 16 Décembre
Compte rendu de la séance du 16 Décembre 2021 – Conseil communautaire CCMSL
Pièces jointes à Télécharger (format PDF)
Arrêtés préfectoraux – port du masque et mesures de police
[CCMSL] procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 novembre 2021
Documents PDF à télécharger :
PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 1 PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 2
Arrêté préfectoral (commission de contrôle des listes électorales)
Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/17 du 15 décembre 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.
Fichiers à télécharger (format PDF) :
Arrêtés préfectoraux – restrictions
Arrêtés préfectoraux visant à restreindre la vente de carburants et artifices pendant la période des fêtes de fin d’année.
Fichiers à télécharger (format PDF)
Compte Rendu du conseil communautaire CCMSL
Compte rendu de la séance du 8 Novembre 2021
Conseil communautaire. – CCMSL
Arrêté de levée de restrictions sur l’usage de l’eau
Arrêté préfectoral levant les restrictions sur l’usage de l’eau.
AP 2021-314 du 24 11 2021_Levée restrictions (format PDF)
Arrêté 2021-PJI-56 du 29 nov 2021
Arrêté du 29 Novembre 2021 instaurant le port du masque en extérieur dans les communes du département.
Lien vers l’arrêté P077-20211129 – Port du masque en exterieur (Format PDF)
Arrêté du 08-10-2021
Portant sur la sortie de crise sanitaire – port du masque
Télécharger Arrêté obligation port du masque 8.10.2021 (PDF)
Arrêté 2021/PJI/51 Abrogation passe sanitaire centres commerciaux
Arrêté portant sur l’obligation de présenter un passe sanitaire pour accéder à certains centres commerciaux.
Télécharger l’arrêté en PDF
Compte Rendu du Conseil Municipal – 19-07-2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JUILLET 2021
Documents à télécharger au format PDF :
C.R. Annexe 1 Avis trésorerie M57
Annonces Marchés publics Août 2021 CCMSL
Appels d’offre et marchés publics de la CCMSL – Août 2021
AAPC – Marchés publics 1 – PDF
AAPC – Marchés publics 2 – PDF
AAPC – Marchés publics 3 – PDF
AAPC 4 – PDF
AAPC 5 – PDF
Avis de marchés publics CCMSL Juillet 2021
Elections Juin 2021 – arrêtés préfectoraux
Arrêtés préfectoraux relatifs aux listes du second tour des élections départementales et régionales.
Arrêté fixant les listes 2nd tour – régionales (PDF)
AP Listes des candidatures 2nd tour – départementales (PDF)
Tableau des 5 jours – Elections 2021
Tableau INSEE des radiations / inscriptions
Arrêté circulation travaux fibre optique
Arrêté concernant les travaux de fibre optique commençant bientôt dans la commune.
Date d’application : 14/06/2021 pour une durée de 214 jours.
Arrêté préfectoral – port du masque – juin 2021
Le port du masque est maintenu sur l’ensemble des communes du département jusqu’au 30 Juin
