Documents PDF à télécharger :
PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 1 PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 2
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Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/17 du 15 décembre 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.
Fichiers à télécharger (format PDF) :
Arrêtés préfectoraux visant à restreindre la vente de carburants et artifices pendant la période des fêtes de fin d’année.
Fichiers à télécharger (format PDF)
Compte rendu de la séance du 8 Novembre 2021
Conseil communautaire. – CCMSL
Arrêté préfectoral levant les restrictions sur l’usage de l’eau.
AP 2021-314 du 24 11 2021_Levée restrictions (format PDF)
Arrêté du 29 Novembre 2021 instaurant le port du masque en extérieur dans les communes du département.
Lien vers l’arrêté P077-20211129 – Port du masque en exterieur (Format PDF)
Portant sur la sortie de crise sanitaire – port du masque
Télécharger Arrêté obligation port du masque 8.10.2021 (PDF)
Arrêté portant sur l’obligation de présenter un passe sanitaire pour accéder à certains centres commerciaux.
Télécharger l’arrêté en PDF
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JUILLET 2021
Documents à télécharger au format PDF :
C.R. Annexe 1 Avis trésorerie M57
Appels d’offre et marchés publics de la CCMSL – Août 2021
AAPC – Marchés publics 1 – PDF
AAPC – Marchés publics 2 – PDF
AAPC – Marchés publics 3 – PDF
AAPC 4 – PDF
AAPC 5 – PDF
Arrêtés préfectoraux relatifs aux listes du second tour des élections départementales et régionales.
Arrêté fixant les listes 2nd tour – régionales (PDF)
AP Listes des candidatures 2nd tour – départementales (PDF)
Tableau INSEE des radiations / inscriptions
Arrêté concernant les travaux de fibre optique commençant bientôt dans la commune.
Date d’application : 14/06/2021 pour une durée de 214 jours.
Le port du masque est maintenu sur l’ensemble des communes du département jusqu’au 30 Juin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 31 MAI 2021
Avis d’appel public à la concurrence de la CCMSL Juin 2021
Registres électoraux à jour pour les élections 2021
Compl municipale Registre commission 27.05 (PDF)
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.
Vous pouvez télécharger l’arrêté en PDF grâce au lien ci-dessous
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