COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JUILLET 2021
Documents à télécharger au format PDF :
C.R. Annexe 1 Avis trésorerie M57
Annonces Marchés publics Août 2021 CCMSL
Appels d’offre et marchés publics de la CCMSL – Août 2021
AAPC – Marchés publics 1 – PDF
AAPC – Marchés publics 2 – PDF
AAPC – Marchés publics 3 – PDF
AAPC 4 – PDF
AAPC 5 – PDF
Avis de marchés publics CCMSL Juillet 2021
Elections Juin 2021 – arrêtés préfectoraux
Arrêtés préfectoraux relatifs aux listes du second tour des élections départementales et régionales.
Arrêté fixant les listes 2nd tour – régionales (PDF)
AP Listes des candidatures 2nd tour – départementales (PDF)
Tableau des 5 jours – Elections 2021
Tableau INSEE des radiations / inscriptions
Arrêté circulation travaux fibre optique
Arrêté concernant les travaux de fibre optique commençant bientôt dans la commune.
Date d’application : 14/06/2021 pour une durée de 214 jours.
Arrêté préfectoral – port du masque – juin 2021
Le port du masque est maintenu sur l’ensemble des communes du département jusqu’au 30 Juin
Compte rendu du Conseil municipal du 31 Mai 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 31 MAI 2021
Avis d’appel public à la concurrence de la CCMSL Juin 2021
Avis d’appel public à la concurrence de la CCMSL Juin 2021
Registres électoraux 2021
Registres électoraux à jour pour les élections 2021
Compl municipale Registre commission 27.05 (PDF)
Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/09 du 21 mai 2021
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.
Arrêté préfectoral relatif au port du masque 19 mai 2021
Le port du masque reste obligatoire en intérieur et en extérieur jusqu’au 31/05/2021 minimum
Vous pouvez télécharger l’arrêté en PDF grâce au lien ci-dessous
Liste des candidats – Elections 2021
Arrêté préfectoral fixant la liste des binômes candidats aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021.
Avis d’appel public à la concurrence CCMSL – mai 2021
Objet du marché : Travaux d’impression pour la Communauté de Communes Moret Seine et Loing Lot 3 : autres impressions sur supports particuliers
Note de présentation – budget 2021
En application de la loi 2015-991 du 7 août 2015, dite loi NOTRe, la commune se doit de présenter à ses concitoyens une note de présentation retraçant les informations essentielles du budget.
▶️Télécharger la Note de présentation budget 2021 au format PDF
Arrêté préfectoral – prolongation du port du masque
Arrêté préfectoral portant sur la prolongation du port du masque sur la voie publique jusqu’au 31/05/2021.
Compte rendu conseil communautaire 13 Avril 2021
Decret élections 20 et 27 Juin 2021
Décret no 2021-483 du 21 avril 2021 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux.
Télécharger le Décret de convocation des électeurs 20 et 27 juin 2021 (PDF)
Compte rendu des conseils municipaux du 12 et 21 Avril 2021
Avis abattage Enedis Avril 2021
Avis portant sur l’abattage aux abords des réseaux Haute Tension par des prestataires d’Enedis.
