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Catégorie : Publications légales

Publié le 4 août 2021

Compte Rendu du Conseil Municipal – 19-07-2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JUILLET 2021

Documents à télécharger au format PDF :

C.R. du 19.07.2021

C.R. Annexe 1 Avis trésorerie M57

C.R. Annexe 2 Liste adresses fibre

C.R. Annexe 3 Federation nationale communes forestieres

Publié le 4 août 202116 août 2021

Annonces Marchés publics Août 2021 CCMSL

Appels d’offre et marchés publics de la CCMSL – Août 2021

AAPC – Marchés publics 1 – PDF

AAPC – Marchés publics 2 – PDF

AAPC – Marchés publics 3 – PDF

AAPC 4 – PDF

AAPC 5 – PDF

Publié le 14 juillet 202114 juillet 2021

Avis de marchés publics CCMSL Juillet 2021

Télécharger en PDF AAPC

Télécharger en PDF : AAPC 2

Télécharger en PDF : AAPC 3

Télécharger en PDF : AAPC 4

Télécharger en PDF : AAPC

Publié le 24 juin 202124 juin 2021

Elections Juin 2021 – arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux relatifs aux listes du second tour des élections départementales et régionales.

Arrêté fixant les listes 2nd tour – régionales (PDF)

AP Listes des candidatures 2nd tour – départementales (PDF)

 

Publié le 16 juin 202116 juin 2021

Tableau des 5 jours – Elections 2021

Tableau INSEE des radiations / inscriptions

Télécharger en PDF le tableau

Publié le 16 juin 202116 juin 2021

Arrêté circulation travaux fibre optique

Arrêté concernant les travaux de fibre optique commençant bientôt dans la commune.

Date d’application : 14/06/2021 pour une durée de 214 jours.

Télécharger l’arrêté en PDF

Publié le 8 juin 2021

Arrêté préfectoral – port du masque – juin 2021

Le port du masque est maintenu sur l’ensemble des communes du département jusqu’au 30 Juin

Télécharger en PDF l’arrêté obligation de port du masque

Publié le 8 juin 20218 juin 2021

Compte rendu du Conseil municipal du 31 Mai 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE FLAGY SÉANCE ORDINAIRE DU 31 MAI 2021

Télécharger C.R. du 31.05.2021 en PDF

Publié le 8 juin 2021

Avis d’appel public à la concurrence de la CCMSL Juin 2021

Avis d’appel public à la concurrence de la CCMSL Juin 2021

Télécharger l’AAPC en PDF

Publié le 2 juin 2021

Registres électoraux 2021

Registres électoraux à jour pour les élections 2021

Compl municipale Registre commission 27.05 (PDF)

Liste principale Registre commission 27.05 (PDF)

Compl europeenne Registre commission 27.05( PDF)

Publié le 20 mai 202125 mai 2021

Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/09 du 21 mai 2021

Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

Lien vers l’arrêté 09 en PDF

Publié le 18 mai 202119 mai 2021

Arrêté préfectoral relatif au port du masque 19 mai 2021

Le port du masque reste obligatoire en intérieur et en extérieur jusqu’au 31/05/2021 minimum

Vous pouvez télécharger l’arrêté en PDF grâce au lien ci-dessous

Télécharger l’arrêté relatif aux masques en PDF

Publié le 12 mai 202112 mai 2021

Liste des candidats – Elections 2021

Arrêté préfectoral fixant la liste des binômes candidats aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021.

AP 2021 fixant la liste des candidatures

Publié le 4 mai 2021

Avis d’appel public à la concurrence CCMSL – mai 2021

Objet du marché : Travaux d’impression pour la Communauté de Communes Moret Seine et Loing Lot 3 : autres impressions sur supports particuliers

Télécharger l’AAPC en PDF

Publié le 1 mai 2021

Note de présentation – budget 2021

En application de la loi 2015-991 du 7 août 2015, dite loi NOTRe, la commune se doit de présenter à ses concitoyens une note de présentation retraçant les informations essentielles du budget. 

▶️Télécharger la Note de présentation budget 2021 au format PDF

Publié le 1 mai 2021

Arrêté préfectoral – prolongation du port du masque

Arrêté préfectoral portant sur la prolongation du port du masque sur la voie publique jusqu’au 31/05/2021.

Arrete préfectoral Port du masque AVR21 au format PDF

Publié le 27 avril 2021

Compte rendu conseil communautaire 13 Avril 2021

Télécharger CR CCMSL 13 avril 2021 en PDF

Publié le 27 avril 2021

Decret élections 20 et 27 Juin 2021

Décret no 2021-483 du 21 avril 2021 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux.

Télécharger le Décret de convocation des électeurs 20 et 27 juin 2021 (PDF)

Publié le 27 avril 202127 avril 2021

Compte rendu des conseils municipaux du 12 et 21 Avril 2021

Télécharger C.R. du 12.04.2021

Télécharger C.R. du 21.04.2021

Annexe délib 12042021

Publié le 20 avril 202120 avril 2021

Avis abattage Enedis Avril 2021

Avis portant sur l’abattage aux abords des réseaux Haute Tension par des prestataires d’Enedis.

Télécharger le PDF : Avis travaux 77 HTA lot 3

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