Catégorie : Publications légales

Compte rendu de la séance du 16 Décembre 2021 – Conseil communautaire CCMSL

Pièces jointes à Télécharger (format PDF)

CRS du 16 decembre Partie 1

CRS du 16 decembre Partie 2

Fichiers à télécharger en PDF

P077-20211229- Port du masque

P077-20211229 -arrete mesures de police

 

Documents PDF à télécharger :

PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 1 PV Conseil Communautaire du 16 decembre 2021 partie 2

Arrêté préfectoral n° 2021/SPF/PG/17 du 15 décembre 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020/SPF/PG/07 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Fontainebleau.

Fichiers à télécharger (format PDF) :

arrêté 2021-17

Arrêtés préfectoraux visant à restreindre la vente de carburants et artifices pendant la période des fêtes de fin d’année.

Fichiers à télécharger (format PDF)

AP 2021-CAB-BSIR-1462 carburants

AP 2021-CAB-BSIR-1461 artifices

Compte rendu de la séance du 8 Novembre 2021

Conseil communautaire. – CCMSL

Télécharger le Compte-rendu CC 8 novembre 2021 (PDF)

Arrêté préfectoral levant les restrictions sur l’usage de l’eau.

AP 2021-314 du 24 11 2021_Levée restrictions (format PDF)

Arrêté du 29 Novembre 2021 instaurant le port du masque en extérieur dans les communes du département.

Lien vers l’arrêté P077-20211129 – Port du masque en exterieur (Format PDF)

Portant sur la sortie de crise sanitaire – port du masque

Télécharger Arrêté obligation port du masque 8.10.2021 (PDF)

Arrêté portant sur l’obligation de présenter un passe sanitaire pour accéder à certains centres commerciaux.
Télécharger l’arrêté en PDF

C.R. du 19.07.2021

C.R. Annexe 1 Avis trésorerie M57

C.R. Annexe 2 Liste adresses fibre

C.R. Annexe 3 Federation nationale communes forestieres

Appels d’offre et marchés publics de la CCMSL – Août 2021

AAPC – Marchés publics 1 – PDF

AAPC – Marchés publics 2 – PDF

AAPC – Marchés publics 3 – PDF

AAPC 4 – PDF

AAPC 5 – PDF

Télécharger en PDF AAPC

Télécharger en PDF : AAPC 2

Télécharger en PDF : AAPC 3

Télécharger en PDF : AAPC 4

Télécharger en PDF : AAPC

Arrêtés préfectoraux relatifs aux listes du second tour des élections départementales et régionales.

Arrêté fixant les listes 2nd tour – régionales (PDF)

AP Listes des candidatures 2nd tour – départementales (PDF)

 

Tableau INSEE des radiations / inscriptions

Télécharger en PDF le tableau

Arrêté concernant les travaux de fibre optique commençant bientôt dans la commune.

Date d’application : 14/06/2021 pour une durée de 214 jours.

Télécharger l’arrêté en PDF

Le port du masque est maintenu sur l’ensemble des communes du département jusqu’au 30 Juin

Télécharger en PDF l’arrêté obligation de port du masque

Télécharger C.R. du 31.05.2021 en PDF

Registres électoraux à jour pour les élections 2021

Compl municipale Registre commission 27.05 (PDF)

Liste principale Registre commission 27.05 (PDF)

Compl europeenne Registre commission 27.05( PDF)